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L’Assemblée Générale de la Mutuelle est l’organe clé de la gouvernance de la MMC.

Composée des représentants des adhérents (encore appelés délégués), l’Assemblée Générale détient les clés des grandes orientations de la Mutuelle.          

Samedi 25 Avril 2015, les délégués nouvellement élus en début d’année pour un mandat de six ans, ont été convoqués par le Président M. Henri GIROD, pour l’Assemblée Générale annuelle de la Mutuelle. Réunis à Faverney, aux conditions de chorum prévues à l’article 23 des statuts de la Mutuelle, les délégués ont pris part activement aux travaux de l’Assemblée Générale.

L’ordre du jour étant chargé, le Président Henri Girod a ouvert les travaux à 9H30, pour passer en revue les points suivants :

  •  Le vote de la première résolution ordinaire consiste à approuver le Procès Verbal, de la précédente Assemblée Générale qui s’est tenue le 26 avril 2014. La résolution mise aux votes a été approuvée à l’unanimité des délégués présents et représentés.
  •  L’ordre du jour appelle ensuite les délégués à prendre connaissance du rapport de gestion et de ses annexes comptables, d’écouter le rapport général et le rapport spécial du Commissaire aux Comptes, et de décider de l’affectation du résultat de l’exercice.
  •  Les résolutions 2 à 6 mises aux votes ont été approuvées à l’unanimité des délégués présents et représentés.
  •  Le Président Henri GIROD a ensuite  soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale de la Mutuelle les résolutions 7 à 9 portant sur le rapport du Commissaire aux Comptes sur les sommes versées aux administrateurs, le rapport d’intermédiation de courtage et de gestion pour tiers et le quitus aux administrateurs.

Après avoir rappelé les efforts réalisés par la Mutuelle pour limiter les majorations tarifaires, le Président GIROD a soumis aux votes la résolution N°10, donnant délégation de pouvoir au Conseil d’Administration pour fixer les montants ou taux de cotisations et des prestations des contrats assurés par la MMC.

La résolution mise aux votes a été approuvée à l’unanimité des délégués présents et représentés.

La résolution N°11, sur laquelle les délégués ont été appelés à se prononcer, consiste à constater le départ de la Mutuelle NOVAMUT du GIE SIMA au 31 décembre 2015.

La résolution mise aux votes a été approuvée à l’unanimité des délégués présents et représentés.

La résolution N°12 a nécessité que le Président de la Mutuelle revienne sur la genèse des évènements qui ont amenés le Conseil d’Administration à proposer à l’Assemblée Générale de quitter la FNMF, et d’adhérer à la FNIM.

Après les explications circonstanciées apportées par le Président, les Délégués présents ou représentés ont approuvé à l’unanimité la démission de la MMC de la FNMF (Résolution N°12) et l’adhésion à la FNIM (résolution N°13).

Les résolutions 14 à 18, ont donné l’occasion aux délégués de se prononcer sur :

  • Les modifications du contrat collectif à adhésion facultative « ADOHA » (résolution N°14)
  • Les modifications du règlement mutualiste (Résolution N°15)
  • Les modifications de la Notice des contrats de complémentaire santé souscrits dans le cadre de contrats groupes à adhésion facultative (Résolution N°16)
  • Les modifications de la notice des contrats de sur complémentaire santé souscrits dans le cadre de contrats groupes à adhésion facultative (Résolution N°17)
  •  Les modifications des Notices des contrats de complémentaire santé soumis à labellisation (Résolution N°18)

Les résolutions 14 à 18 mises aux votes ont été approuvées à l’unanimité des délégués présents et représentés.

L’Assemblée Générale a ensuite été amené à élire, pour une durée de six ans, à bulletin secret, les administrateurs dont le mandat était renouvelable.

Ont été élus :

  •  Madame Martine COURTEJOIE
  •  Monsieur Denis ANTOINE
  •  Monsieur Michel MAGGI
  •  Madame Renée NARCON
  •  Monsieur Jean VIDBERG

Au titre des résolutions 20 et 21, les délégués ont approuvé le renouvellement du Commissaire aux Comptes et d’un nouveau suppléant. La résolution N° 22 a permis d’attribuer à la Commission d’Aide Sociale de la Mutuelle, la somme de dix mille euros. La résolution mise aux votes a été approuvée à l’unanimité des délégués présents et représentés.

Au titre des résolutions extraordinaires l’Assemblée Générale a approuvé à l’unanimité des délégués présents ou représentés, le toilettage des articles 8, 11, 20, 28, 55, 64, 65 des statuts. Les nouveaux statuts seront disponibles en ligne dans les prochains jours, ainsi que les versions marquées des règlements mutualistes et Notices qui ont été modifiées par l’Assemblée Générale de la Mutuelle.

Un focus sera également rédigé dans la prochaine lettre entre nous, adressée à tous les adhérents de la Mutuelle.

Faverney a donc été le témoin d’un moment privilégié et essentiel pour la Mutuelle-Médico-Chirurgicale.

Lors de cet événement annuel, les Délégués ont pu constater que les objectifs de l’année passée ont été atteints et ceux de l’année à venir présentés par le Directeur Général, Mr. Loïc Biver sont ambitieux et en harmonie avec la stratégie proposée par le Conseil d’Administration.

Cette année encore l’assemblée générale a été  l’expression la plus aboutie de la volonté de la Mutuelle-Médico-Chirurgicale d’impliquer ses salariés, ses  adhérents  et ses délégués  dans un exercice de transparence incontestable.

Philosophiquement, les organisateurs de l’Assemblée Générale du 25 avril 2015 ont fait appel à François Rabelais. L’entreprise est humaine : elle fonctionne grâce et pour les hommes. C’est en cela que nous retrouvons l’esprit des mots de François Rabelais : « Soyez vous-même interprète de votre propre entreprise ».

En outre, il a été rappelé que la Mutuelle-Médico-Chirurgicale est une mutuelle indépendante dont le seul intérêt est celui de l’ensemble de ses adhérents et salariés, cela s’exprime par la proximité de la MMC avec ses adhérents et l’accent fort mis sur les petites entreprises de nos régions. Cette proximité se concrétise par la limitation remarquable des augmentations annuelles (+2%). La proximité de la Mutuelle-Médico-Chirurgicale lui permet d’être à l’écoute de tous et la rend sensible aux  évolutions du tissu économique.

C'est aussi ça, être là pour ça ! 

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